Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAPORE
ACOME - SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1192716
Date de dépôt :
18/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1992

Présentation de la marque DELTAPORE

Déposée le 18 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) ACOME - SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTAPORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME - SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS domicilié(e) 14, rue de Marignan, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque DELTAPORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAPORE est expirée depuis le 18 janvier 1992.

ACOME - SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS a également déposé les autres marques suivantes : ECOTUBE , THERMACOME , SIGMAPORE


ACOME - SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS (Société anonyme) - 14, rue de Marignan, 75008 PARIS. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Des organes tels que membranes servant à la séparation de milieux entre eux, par exemple séparateurs pour batterie d'accumulateurs, membranes séparatrices pour électrodialyse et membranes pour l'osmose et l'échange d'ions, ainsi que pour filtration, microfiltration et ultrafiltration.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.